Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. BERGERE
Champagne A. BERGERE, SARL

Numéro de dépôt :
4002504
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
A. BERGERE de Champagne A. BERGERE

Présentation de la marque A. BERGERE

Déposée le 29 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne A. BERGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A. BERGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne A. BERGERE domicilié(e) 38-40 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 463 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne A. BERGERE, M. BERGERE André domicilié(e) 38-40 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque A. BERGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. BERGERE est expirée depuis le 29 avril 2023.

Champagne A. BERGERE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE PROTOCOLE CUVEE TENTATION CHAMPAGNE LUDIN-BRY


Champagne A. BERGERE, SARL - 38-40 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 338463623


Champagne A. BERGERE, M. BERGERE André - 38-40 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 28 mars 2014 - Renonciation partielle n°621426 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 15 avril 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°647469 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.